Lorsqu'un sinistre survient, l'une des plus grandes désillusions pour les assurés est la découverte de la notion de vétusté. Beaucoup pensent, à tort, que si leur canapé acheté 2000 € il y a 5 ans part en fumée, l'assurance leur versera 2000 € pour en racheter un nouveau. Dans la grande majorité des cas, ce n'est pas ainsi que fonctionne l'indemnisation.
Qu'est-ce que la valeur d'usage ?
Par défaut, la plupart des contrats d'assurance habitation indemnisent vos biens mobiliers en valeur d'usage (ou valeur de remplacement déduction faite de la vétusté). Dès qu'un bien est acheté, il perd de sa valeur avec le temps, l'usure, et l'obsolescence technologique.
La formule mathématique utilisée par l'expert est généralement :
Prix du bien neuf au jour du sinistre - (Pourcentage de vétusté annuel × Âge du bien)
Comment l'expert calcule-t-il la vétusté ?
Le taux de vétusté n'est pas fixé par la loi, mais chaque assurance a sa propre grille, souvent partagée par les experts. À titre indicatif :
- Informatique & High-Tech : 20% à 30% par an (la décote est extrêmement rapide).
- Électroménager : 10% à 15% par an.
- Mobilier courant : 10% par an.
- Vêtements : Jusqu'à 30% la première année, puis 10% par an.
Exemple : Un ordinateur acheté 1500 € il y a 3 ans subit un dégât des eaux. Avec une vétusté de 25% par an, sa décote est de 75%. L'assurance ne vous remboursera que 375 €.
Le rôle crucial de la facture et de la date d'achat
L'expert a besoin de deux informations fondamentales pour faire son calcul : le prix d'achat et la date d'achat. Si vous ne pouvez pas prouver ces deux éléments, l'expert appliquera une vétusté forfaitaire maximale (souvent 80% ou plus), voire refusera l'indemnisation.
La parade : l'inventaire préventif
Pour éviter de voir vos biens dévalués arbitrairement, vous devez conserver des éléments de preuve. Avec l'application SafeInventa, vous scannez vos factures au moment de l'achat. L'application horodate la preuve et la crypte. En cas de sinistre, vous exportez un dossier complet qui prouve l'âge exact de vos biens, aidant l'expert à appliquer un taux de vétusté juste et justifié, et non une pénalité par défaut.